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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE
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arôm éthique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arôm éthique
GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105451
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2024
arôm éthique de GROUPEMENT D\'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE

Présentation de la marque arôm éthique

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arôm éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque arôm éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arôm éthique est expirée depuis le 15 juillet 2024.

GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : Ultra Bac , ULTRA BIO , ULTRA VERT , ATOM , ATOM HYGIENE PROFESSIONNELLE , WELCOME , EPHY , ULTRACUT , MODUL , EXTRA FRESH


GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée - 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 321326357


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773563 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Détergents (détersifs) autre que ceux à usage médical ; liquides, poudres, tablettes et gels de lavage ; préparations pour blanchir, nettoyer, polir, abraser, dégraisser et lessiver ; produits de nettoyage contenant des dégraissants, décapants, détartrants, anticalcaires ; produits de nettoyage des sols, des sanitaires, des surfaces en inox, faïence, verre, porcelaine, pierre et bois ; produits dégraissants, rénovateurs, ou détachants pour sols, équipements sanitaires, mobiliers, surfaces ; savons désinfectants pour l'entretien des surfaces ; savons, à savoir savons en pâte, en crème, en liquide, en solide, ou en gel à destination pour l'entretien des surfaces ;

Produits désodorisants pour le sol, les sanitaires, les surfaces en inox, faïence, verre, porcelaine, pierre et bois ; produits de désinfection des sols, des sanitaires, des surfaces en inox, faïence, verre, porcelaine, pierre et bois.